Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

ARTICLE 1 :

Vous achetez les biens et articles énumérés au bon de commande émis. Ce contrat de vente est définitivement et irrévocablement formé par l’apposition de votre signature sur le bon de commande. Vous ne pourrez donc pas procéder à des échanges ou annulations sauf accord préalable de L’Atelier de la Mariée.

ARTICLE 2 :

Il est expressément convenu que les sommes versées auront la nature d’acomptes, et non d’arrhes. En cas d’annulation, tous les acomptes versés ne seront pas restitués. Les articles énumérés au bon de commande, reste la propriété de L’Atelier de la Mariée, jusqu’à son paiement total. Les articles énumérés au bon de commande seront mis à disposition du client à la date prévu de livraison, après règlement total. Pour des règlements par chèque, la livraison des articles se fera après encaissement total des chèques (45 jours), et vérification auprès des services bancaires.

ARTICLE 3 :

Le cas d’un litige portant sur un article de la commande, ne peut en aucun cas entraîner le refus de paiement des articles de la commande.